2015

Juin

 
 

> N° 21 partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,57 Mb

> N° 21 partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,77 Mb

> N° 22 - 11 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,43 Mb

> N° 23 - spécial (12 juin 2015) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> N° 24 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,91 Mb

> N° 25 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,37 Mb

> Arrêté n° 2015-15 SG/SCI/DIECCTEDirection des entreprises, de la concurrence,  de la consommation, du travail et de l’emploi du 18 juin 2015 modifiant l’arrêté n°2015-06/SG/SCI/DIECCTEDirection des entreprises, de la concurrence,  de la consommation, du travail et de l’emploi du 13 février 2015 fixant dans le cadre du Contrat Unique d’Insertion (CUI) le montant des taux de prise en charge par l’Etat des Contrats d’Accompagnement dans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

Dispositions "Chasse"

> Arrêtés de chasse (saison 2015_2016) pour la Guadeloupe et pour la collectivité de Saint Martin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> Note de synthèse consultation public saison 2015-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb