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Publications
Le Recueil des actes administratifs
2021
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2015
2016
Arrêtés de zonage archéologique
Participation du public par voie électronique (PPVE)
Consultation du public
Dossier d'enregistrement VHU - BPHU - Consultation du public
Demande enregistrement au titre d'un ICPE pour exploiter une centrale d'enrobage de bitume par FPRB
Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)
Marchés publics & Avis d'appel à candidatures
Appels à projets
Appel à projets D.E.T.R / D.S.I.L 2023
Les appels à projets du plan de relance
Recrutements, concours et examens
Enquêtes publiques - Consultations
Publication des déclarations et autorisations au titre de la loi sur l'eau
Extraits d'actes trentenaires (décret n°2017-1802 du 28 décembre 2017)
Enquêtes publiques - Plan locaux d'urbanisme (PLU)
Déclarations de projets
Annonces judiciaires et légales
Installations classées
Satisfaction des usagers : les chiffres en clair
Législation funéraire
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Liste
Vente domaniale aux enchères publiques le 10 août 2023
Vente exceptionnelle d’engins de travaux publics et de véhicules de tourisme du 20 avril 2023
Vente domaniale aux enchères publiques du 10 décembre 2022
Vente exceptionnelle de bijoux en or 18 carats et 14 carats
Vente domaniale aux enchères publiques-28 juillet 2022
Vente Domaniale aux enchères publiques 28 avril 2022
VENTE DOMANIALE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
France Domaine vend aux enchères des véhicules d'occasion et divers biens de l'administration le 14 octobre 2021
France Domaine vend aux enchères des véhicules d'occasion et divers biens de l'administration
La direction de l'Immobilier de l'Etat recherche des locaux en location
La direction de l'Immobilier de l'Etat vend aux enchères quatre immeubles à Galisbay Saint-Martin
La direction de l'Immobilier de l'Etat vend aux enchères un immeuble à Basse-Terre
France Domaine vend aux enchères des véhicules d'occasion et biens divers de l'administration
Vente aux enchères de modulaires à Saint-Martin
France Domaine vend aux enchères des immeubles situés aux Abymes, Petit-Bourg et Saint-Claude
France Domaine vend aux enchères des véhicules d'occasion et biens divers de l'administration.
Elections européennes : kit à télécharger à destination des mairies
Vidanges des fosses septiques/toutes eaux, assainissement non collectif
Agences immobilières
Avis d'autorisation : Matouba SA
Avis d'autorisation : société Les Sablières de Guadeloupe exploitation (SGE)
Société SARP Caraïbe
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