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Le FCTVA
La Guadeloupe en alerte rouge qualité de l'air
Le passage de masses d'air chargées en particules fines est à l'origine d'une augmentation des niveaux en particules fines PM10 dans l'atmosphère.
Gwad'Air prévoit pour ces vendredi 20 et samedi 21 mai 2022, le dépassement du seuil d'information et de recommandation fixé à 50 microgrammes par mètre cube sur 24 heures relatif aux particules fines PM10.
Face à cette prévision et à la persistance de l'épisode, la procédure d’alerte sur persistance est recommandée conformément à l'arrêté préfectoral du 03/02/2020 relatif aux procédures d'information-recommandation et d'alerte du public en cas d'épisode de pollution de l'ambiant en Guadeloupe.
Le niveau ROUGE est déclenché pour l'ensemble du territoire pour aujourd'hui et prévu pour demain.
> Communiqué Dépassement SAP_SAP_PM10_20220520 - format : PDF
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FCTVA : pièces à transmettre
Pour bénéficier du FCTVAFonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée, vous trouverez ci-dessous les modèles de pièces à transmettre obligatoirement signés et datés par l’ordonnateur et le comptable :
> Base de calcul FCTVAFonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée - format : XLS
- 0,01 Mb
> Tableau récapitulatif des factures - format : XLS
- 0,01 Mb
> États déclaratifs actualisés - format : DOC
- 0,27 Mb
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